L’organisation des soins en cancérologie évolue pour intégrer les mesures du plan national de lutte contre le cancer dans les volets cancer des prochains SROS. Chaque établissement de santé exerçant l’activité de traitement du cancer doit garantir une organisation appuyée sur la pluridisciplinarité, l’utilisation des référentiels validés et sur un travail en réseau. Il garantit […]
Actualités
Convention nationale
Convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance-maladie.
Bulletin Officiel du Ministère de la Santé n° 2004-34
Précautions à observer dans les structures d’ACP vis à vis du risque de transmission des agents transmissibles conventionnels (ATC) et non conventionnels (ATNC). Circulaire non parue au J.O. Pour en savoir plus, cliquez-ici
Loi n° 2004-800
Bioéthique.
Loi n° 2004-801
Protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.
Loi n° 2004-806
Politique de santé publique.
Loi n° 2004-810
Réforme de l’Assurance Maladie.
Convention collective du personnel des cabinets médicaux
Décret n° 2001 – 1016
Décret n° 2001-1016 du 5 Novembre 2001
Rédaction d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.