Avenant n°47 applicable à partir du 1er Avril 2008. Amélioration de certaines garanties du régime de prévoyance et taux de cotisation fixé à 2% de la base de calcul.
Actualités
Actu Path Mars 2008
Au sommaire : Pathologie et biologie CCAM-ACP Transmissions des données et prélèvements Consultations « expertales » et « second avis » Rappel de la cotisation exceptionnelle 2007
La pénurie de pathologistes inquiète la profession
Source : Le Quotidien du Médecin
Actu Path Janvier 2008
Au sommaire : Formation CCAM-ACP Condamnation Visite de la CNAM-TS dans un cabinet Convention Collective du personnel des cabinets Liste des dossiers urgents à traiter
Avenant n°27
Extension possible des périodes de permanence des soins aux samedis à partir de 12h, aux lundis ouvrés de 8h à 20h lorsqu’ils précèdent un jour férié et aux vendredis de 8h à 20h et samedis de 8h à 12h lorsqu’ils suivent un jour férié.
Avenant n°26
Mise en œuvre de la 2ème phase de la CCAM technique.
Avenant n°25
Prolongation de la MPC et pour toute la durée de la convention.
Assemblée Générale du Syndicat et Création d’un groupe de réflexion
Actu Path Octobre 2007
Au Sommaire : Publication au JO du 3 octobre 2007 de la majoration conventionnelle P100 (acte 0022) CCAM-ACP Assemblée Générale du Syndicat Compte-rendu des réunions à l’INCa et à l’InVs Conduite à tenir devant des demandes de transmission Dispositions réglementaires du Code de la Santé Publique sur l’archivage des documents ACP Publication d’une bande dessinée […]
Avenant n°24
Mise en œuvre de la 2ème phase de la CCAM technique.