Source : Le Cancérologue
Mois : juillet 2009
Recommandations de bonnes pratiques en ACP
Ces recommandations doivent être considérées comme un guide permettant d’aider les pathologistes dans leur exercice quotidien2, et non comme un document opposable à la profession.
Régime de prévoyance
L’avenant n°52 vient d’être signé et est en cours d’extension. Il prévoit que, dès le 1er juillet 2009, les taux de cotisations afférents au régime de prévoyance conventionnel feront l’objet d’un taux d’appel à hauteur de 1,80% du salaire de référence au lieu de 2% actuellement. Cet avenant modifie également le régime de prévoyance conventionnel […]
Actu-Path Juridique Juillet 2009
L’Actu-Path juridique, publié 2 à 3 fois par an, présente l’actualité juridique ayant traît à la gestion des cabinets médicaux en général et à notre spécialité en particulier. Ces informations sont extraites des newsletters juridiques de la CSMF. Pénalités financières : de nouveaux motifs de recours Règles de sécurité dans le cabinet médical Prise en […]
Nouvelles mesures de prévention et de protection des travailleurs exposés au formol
A la suite de la saisie de l’AFSSET, Xavier Darcos, Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la Famille de la Solidarité et de la Ville, prend de nouvelles mesures de prévention et de protection des travailleurs exposés au formaldéhyde, substance cancérogène avérée.
Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’environnement et du travail
Avis de l’AFSSET relatif aux risques sanitaires liés à la présence de formaldéhyde dans les environnements professionnels.