Catégorie : Textes officiels
Circulaire de la DHOS relative à l’organisation des soins en cancérologie – Quorum RCP
L’organisation des soins en cancérologie évolue pour intégrer les mesures du plan national de lutte contre le cancer dans les volets cancer des prochains SROS. Chaque établissement de santé exerçant l’activité de traitement du cancer doit garantir une organisation appuyée sur la pluridisciplinarité, l’utilisation des référentiels validés et sur un travail en réseau. Il garantit […]
Loi n° 2004-800
Bioéthique.
Loi n° 2004-806
Politique de santé publique.
Loi n° 2004-810
Réforme de l’Assurance Maladie.