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Syndicat des Médecins Pathologistes Français

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› 2004
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Année : 2004

Bulletin Officiel du Ministère de la Santé n° 2004-34

20 août 2004
Textes officiels

Précautions à observer dans les structures d’ACP vis à vis du risque de transmission des agents transmissibles conventionnels (ATC) et non conventionnels (ATNC). Circulaire non parue au J.O. Pour en savoir plus, cliquez-ici

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Loi n° 2004-800

7 août 2004
Textes officiels

Bioéthique.

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Loi n° 2004-801

6 août 2004
Textes officiels

Protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.

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Loi n° 2004-806

1 août 2004
Textes officiels

Politique de santé publique.

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Loi n° 2004-810

1 août 2004
Textes officiels

Réforme de l’Assurance Maladie.

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Convention collective du personnel des cabinets médicaux

20 janvier 2004
Convention collective du personnel
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