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14 Août 2010
Pour répondre favorablement aux nombreuses demandes, le SMPF vient de décider de rééditer le guide de transcodage des actes ACP en CCAM qu'il a réalisé.Commandez le guide de transcodage des actes ACP en CCAM avant le 15 Septembre Bon de commande en téléchargement ci-dessous à adresser avec votre règlement par courrier au siège du SMPF. Tarif préférentiel pour les adhérents à jour de la cotisation 2010. Seuls les bons de commande accompagnés du règlement et reçus avant le 15 Septembre seront enregistrés. L'expédition est prévue autour du 20 Septembre. Aucune version numérique ne sera diffusée. Télécharger : Bon de commande du guide de transcodage des actes ACP en CCAM |
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02 Août 2010
En téléchargement ci-dessous une Foire Aux Questions pour vous aider à résoudre vos problèmes sur la mise en place de la CCAM-ACP.FAQ Cette FAQ a été établie à partir des questions posées par certains d'entre vous. Nous avons essayé d'y répondre avec la plus grande justesse sans prétendre déterminer toutes les vérités. Continuez de nous poser vos questions pour l'alimenter. Télécharger : FAQ |
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13 Juillet 2010
Dans le prolongement de son atelier de formation qui s'est tenu à Paris le 19 Juin 2010, le SMPF met à votre disposition des séries corrigées d'exemples de codage en CCAM-ACP.Entrainement au codage CCAM-ACP Entrainez-vous. Télécharger : Exemples de codage |
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11 Juillet 2010
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement un document explicatif pour aider à remplir les feuilles de soins en CCAM.Comment remplir la feuille de soins ? Nous rappelons : - que le code activité "1" doit toujours être mentionné - que l'association d'actes impose d'ajouter un code associatif "4" dans la colonne C2 pour les associations d'actes diagnostiques ACP ou un code associatif "1" pour les associations d'actes techniques (prélèvements, ...). Les associations d'un acte diagnostique et d'un supplément (YYYY040, YYYY042, YYYY060) n'imposent pas d'ajouter de code associatif (sauf si un autre acte diagnostique est associé) Télécharger : Comment remplir la feuille de soins en CCAM ? Télécharger : Précisions concernant les actes d'ACP en CCAM |
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05 Juin 2010
Certaines cliniques risquent de ne pas être prête pour le passage à la CCAM des actes d'ACP.Contactez vos cliniques Il est donc essentiel de vous rapprocher des cliniques avec lesquelles vous travaillez pour savoir si elles seront en mesure d'intégrer ce changement et si non, à quelle date elles pourront le faire. |
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04 Mai 2010
Avec 4 ans de retard, l’introduction des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques (ACP) à la CCAM vient enfin d’être publiée au journal officiel du 25 avril 2010.Communiqué du SMPF C’est l’aboutissement de nombreuses réunions et de beaucoup d’efforts des membres du Conseil d’Administration du Syndicat des Médecins Pathologistes Français (SMPF). Le SMPF remercie l’U.ME.SPE., et tout particulièrement son président Jean-François Rey, ainsi que la C.S.M.F. et son président Michel Chassang, pour l’énergie qu’ils ont déployée au cours des dernières années pour que ce dossier vital pour notre spécialité ne tombe pas dans l’oubli. Malheureusement, l’introduction de cette première version se fait à panier de soins constant et à tarif conservatoire, ne permettant, dans un premier temps, aucune revalorisation des actes d’ACP après 14 ans de blocage et de baisse de la lettre P. Le SMPF invite les ACP à s’approprier rapidement cette nouvelle classification et les aidera en mettant en place durant les prochaines semaines un guide pratique d’aide au codage, une session de formation ainsi qu’une FAQ pour répondre aux questions les plus fréquentes. |
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27 Avril 2010
Article de l'APM International du Lundi 26 Avril 2010.Les actes d'anatomie et cytologie pathologique introduits dans la CCAM avec une multiplication par 6 du nombre d'actes Télécharger : Article de l'APM International |
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25 Avril 2010
La publication au Journal Officiel de la CCAM-ACP est effective depuis le Dimanche 25 Avril 2010.CCAM-ACP : Publication au JO ! Cette publication ne doit pas modifier vos habitudes de codage pendant les 30 jours prochains jours. En revanche, il vous appartient de solliciter votre prestataire informatique pour vous assurer que tout sera mis en place dans un mois. Le SMPF vous aidera dans cette nouvelle codification : - par la publication d'un guide pratique d'aide au transcodage - par la mise en place d'une session de formation à Paris un Samedi Certaines de ces aides seront réservées aux adhérents. Nous vous informerons régulièrement sur le site des dernières actualités et nous tiendrons à votre disposition une FAQ pour répondre aux questions les plus fréquentes. Télécharger : CCAM-ACP : Journal Officiel |
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03 Avril 2010
Calendrier prévisionnel donné par la Direction des Actes et le département informatique de la CNAM :CCAM-ACP : Calendrier prévisionnel - Publication au JO prévue le 23 Avril 2010 - Diffusion de la base CCAM : du 26 au 30 Avril 2010 - Date d'application : 23 Mai 2010 (30 jours après la publication au JO) - Fermeture de la lettre clé : 23 Juillet 2010 pour les cabinets et 31 Décembre 2010 pour les établissements de soins publics et privés |
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19 Septembre 2009
La nomenclature ACP intègre des actes nouveaux : Hybridation in situ, test HPV et Immunohistochimie.Actes nouveaux à la NGAP ACP Ces actes permettront de corréler les anomalies morphologiques aux anomalies génomiques avec notamment le test HPV qui fait du pathologiste l'acteur du diagnostic complet dans le dépistage du cancer du col (virologie-cytologie-histologie). L'introduction de ces actes officialise notre entrée en biologie moléculaire. Pages 33 - 34 du JO. Télécharger : JO du 19 Septembre 2009 |
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09 Octobre 2007
Liste définitive des libellés CCAM pris en charge par la CNAM, avec les honoraires correspondants. Cette nomenclature ne doit pas être utilisée pour l'instant.CCAM : Mode d'emploi Les libellés non pris en charge (non présents sur le document joint) seront utilisables par les hospitaliers en vue d'une description plus optimale de leur activité. La totalité des libellés sera publiée prochainement. L'HIS devrait être introduite pendant le premier semestre 2008. Télécharger : CCAM - ACP : Mode d’emploi Télécharger : CCAM ACP - Tarifs |
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07 Mai 2007
L'Avenant n° 23 à la Convention Nationale des Médecins Généralistes et des Médecins Spécialistes est paru au JO le 3 mai 2007.Avenant n°23 Majoration provisoire conventionnelle P 100 uniquement pour les diagnostics histopathologiques portant sur les tumeurs malignes des actes 0008. Télécharger : Avenant n°23 |
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04 Avril 2007
CCAM-ACP : Une réforme mal conduite? Télécharger : CCAM-ACP - Une réforme mal conduite? |
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26 Mars 2007
CCAM : Mise au point Télécharger : CCAM-ACP : Mise au point |
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06 Janvier 2006
Parcours de soins en ACP Télécharger : Explications sur le parcours de soins en ACP |
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18 Octobre 2005
Le Syndicat, par l'intermédiaire de la CSMF, a agi auprès du Directeur Général de la CNAMTS. Vous trouverez, en fichier attaché, un modèle de lettre à transmettre au Directeur de votre caisse.Avenant conventionnel : certaines caisses refusent l'application de la MPC P 50 aux médecins ACP |
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29 Septembre 2005
Codification des actes de prélèvements en CCAM/V2 Télécharger : Codification des actes de prélèvements en CCAM/V2 |
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15 Septembre 2005
Avenant n°5 (P50) Application du DA Télécharger : Application P50 et DA |
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08 Août 2005
Parution de l'avenant n° 5 au Journal Officiel le 7 Août 2005Avenant n°5 Majoration provisoire conventionnelle P 50, qui s'ajoute à l'acte 0008 (uniquement pour les diagnostics histopathologiques portant sur des lésions tumorales). Télécharger : Avenant n°5 |
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01 Juillet 2005
Accès coordonné : P = 0,28€Dépassement sur les Actes (DA) Accès non coordonnée (accès direct) : Possibilité d'appliquer un DA sur les actes techniques dont le P, limité à 17,5% du tarif sur 30% de l'activité libérale. |
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12 Juillet 2004
Nomenclature et CCAM Télécharger : Circulaire 95 - 07/04 |
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20 Janvier 2004
La T2a concerne uniquement les hôpitaux et cliniques,Tarification à l'activité (T2A) Les médecins libéraux exerçant en établissements privés ne sont pas concernés par la T2a. |
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02 Juin 2000
Arrêté du 02 juin 2000NGAP Transfert de la nomenclature des actes ACP dans la NGAP Télécharger : NGAP |